Du bon usage de la piraterie

Couvertue Du bon usage de la piraterie
Je voudrais vous faire part d’une de mes récente lecture : le livre de Florent Latrive, “Du bon usage de la piraterie“. Ce livre est vraiment a recommander à tout libriste qui souhaite avoir des arguments pour motiver sa position sur l’ouverture de la culture, de la science et de la technologie.
Cet essai passe en revue l’histoire et l’état actuel du droit d’auteur, ensuite il montre que tout le problème réside à trouver un équilibre entre le diffusion d’une oeuvre ou d’une découverte, tout en récompensant les créateurs. Ne voulant pas spolier votre lecture, ni résumer en quelques lignes les recherches et l’argumentaire très complet de l’auteur, je ne citerai pas tous les nombreux exemples qui feront désormais partie de mes arguments pour défendre ma vision d’un monde de la création et de l’invention plus libre.
En conclusion, la question la plus importante, à mon avis, pour tous droits de brevets ou d’auteurs, est de se demander, si en augmentant le pouvoir du créateur ou des ayants droits, favorisera ou non les nouvelles créations ou découvertes. En d’autre terme, il faut savoir si l’on veut que nos lois servent des intérêts microéconomiques, dont même Disney ou Vivendi font partie, ou si l’on cherche plutôt à augmenter un bien commun à l’humanité… En guise de réflexion sur le sujet, saviez-vous que les brevets actuels sur les médicaments ont grandement favorisé l’innovation et la découverte, en effet, nous connaissons maintenant cinq molécules en tout point équivalentes à la molécule Sildenafil, plus communément connue sous le nom de Viagra… microéconomie ou intérêt global ?

Ce livre est bien sûr disponible librement (et même gratuitement) sous : http://www.freescape.eu.org/piraterie/ (Lien texte complet en haut).
Une description plus détaillée du livre sur Framasoft : http://www.framasoft.net/article3305.html

TSR Moncinéma : Web 2.0 ou Esclavage 2.0 ?

Selon ses propres informations, la Télévision Suisse Romande (TSR) vient de lancer un site de partage de vidéos en ligne : MonCinema.ch. Le but de celui-ci ne sera pas de concurrencer le fameux YouTube, mais selon leurs propres termes : «Nous privilégions la démarche artistique et recherchons des œuvres avec un vrai projet éditorial». En effet, les meilleures films seront sélectionnés par un jury pour être ensuite diffusés à la télévision. Tout pourrait sembler pour le mieux dans le meilleur des mondes : les artistes disposent d’une plate-forme pour diffuser leurs œuvres et se faire connaitre du public, et en plus s’ils sont doué auront même le droit d’être diffusé sur la petite lucarne.

En fait, j’use d’un abus de langage, car ils ne seront pas diffusé, mais ce sera plus exactement le montage dont ils auront cédé l’intégralité des droits à la TSR qui sera présenté. Effectivement, d’après les conditions générales d’utilisations de ce site :

En choisissant d’utiliser le site web de la TSR, l’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et sans réserve les termes et conditions des présentes conditions générales.

Jusque là rien de méchant, c’est un début habituel d’un contrat d’utilisation de service, mais demandons, nous quelles genres de closes l’on va accepter en s’inscrivant :

3.7 Cession de droits

Les messages textes, audios et vidéos ainsi que tous autres contenus communiqués par l’utilisateur à la TSR doivent être libres de tout droit et sont transmis à la TSR sous la seule et entière responsabilité de l’utilisateur.

L’utilisateur cède à la TSR, sans restriction aucune et sans limite de temps ni de lieu, tous les droits afférant aux messages textes, audios et vidéos ainsi qu’à tous autres contenus qu’il communique à la TSR, notamment les droits d’auteur, les droits voisins ainsi que les droits à l’image. Par conséquent, l’utilisateur autorise gracieusement la TSR à utiliser librement les messages et autres contenus qu’il communique à la TSR, seuls ou incorporés dans toute production audiovisuelle, notamment aux fins de diffusion en radio ou en télévision par tous modes de transmission actuels ou futurs (notamment par voie hertzienne terrestre analogique ou numérique, par câble et par satellite), de reproduction sur tout support de données (phonogramme, vidéogramme ou autre), de représentation, d’adaptation, de diffusion en webcasting ou en simulcasting ou de mise à disposition à la demande avec ou sans téléchargement par tous systèmes et sur tous réseaux y compris Internet, en tout format, à titre commercial ou non commercial, dans le monde entier et pour une durée illimitée.

Donc, nous prenons acte que tous ce qui sera transféré sur ce service devient propriété intégrale sans restrictions, ni limite de temps de la TSR. Celle-ci n’est donc même pas tenue de citer l’auteur du film, bon, on admettra qu’elle ne le fera pas, car ça irait à l’encontre du projet initial, mais rien ne pourrait l’en empêcher. Deuxièmement, il n’y a pas de limite de temps, or en Suisse, le droit d’auteur stipule qu’une œuvre matérielle ou non, est protégée durant 70 ans après le décès de l’auteur (chap. 6 art. 29 b). Le pauvre artiste ne pourra donc plus récupérer sa création, même en attendant très longtemps…
Le plus intéressant est à venir :

4. Propriété intellectuelle

La TSR est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle tant sur la structure que sur le contenu du site de la TSR, ou a acquis régulièrement les droits permettant l’exploitation de la structure et du contenu du site.

En particulier, tout élément reproduit sur le site de la TSR, de quelque nature qu’il soit (textes, images, sons, photos, vidéos, musiques, données, logos, marques, logiciels, etc.), est protégé par les droits de la propriété intellectuelle et est
la propriété exclusive de la TSR et/ou de ses partenaires.

Par conséquent, toute reproduction (y compris par téléchargement, impression etc.), représentation, adaptation, modification, traduction, transformation, diffusion, intégration dans un autre site, exploitation commerciale ou non, et/ou réutilisation de quelque manière que ce soit de tout ou partie des éléments reproduits sur le site de la TSR est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de la TSR.
[…]

Donc, même si vous êtes l’auteur d’un des films, vous ne pourrez plus en disposer, même pour en créer des dérivés, puisque vous avez cédé les droits à la TSR, et que celle-ci, comme tout organe de diffusion se réserve tous les droits sur les contenus mis à disposition du public.

En conclusion, il faut alors se demander si le jeu en vaut la chandelle. En effet, pour ces artistes en herbe la création d’un court-métrage demande beaucoup d’investissement en temps et en motivation; la très éventuelle possibilité d’être diffusé à la télévision ne couvre sûrement pas, à mon avis, la cession de tous les droits sur le film réalisé. Nous ne sommes donc pas en face d’un service web 2.0 dévoué aux nouveaux talents, mais plutôt devant une nouvelle forme d’esclavage 2.0 (lire ici, ou ici) , où les consommateurs créent de la valeur (immatérielle) pour une société tierce… J’invite donc les artistes à diffuser leurs créations par leur propres moyens plutôt que d’aliéner leurs réalisations à un site de ce genre.

Vive la culture libre !

Un premier pas pour l’abandon des verrous numériques

Voilà une bonne nouvelle pour les possesseurs de baladeurs numériques (lecteurs MP3, Ipods, téléphones portables,…) le producteur de musique EMI Group va publier une grande partie de ses titres sans verrous numériques (DRM : digital rights management, gestion numériques des droits). La vente en ligne sera gérée par Itunes Store, le magasin en ligne de Apple.

Ce geste est un pas vers un marché plus ouvert de la musique en ligne. En effet les verrous numériques actuels réduisent les libertés des acheteurs, et causes bien des problèmes de compatibilités entre les différents lecteurs et magasins en ligne. Il en résulte un casse-tête pour les utilisateurs et les sites de vente, avec pour effet de réduire la vente de musique en ligne, sans diminuer ce contre quoi ils se battent le téléchargement illégal de musique. Cette action intervient deux mois après le message de Steve Jobs, PDG de Apple, exhortant les producteurs de musique d’abandonner les DRM.
Pour les accrocs du libre, nous remarquons aussi voir un pas en avant vers l’interopérabilité, comme le souligne le PDG d’Emi Group : “Nous sommes heureux qu’ils partagent notre vision d’un marché interopérable […]”. Il est malheureusement à souligner que le format proposé à la vente sera du MP3, un format soumis à des patentes logicielles et des redevances. Espérons que l’étape prochaine sera de proposer également les fichiers au format OggVorbis (.ogg) – un format libre du même type que le MP3.