Brevets logiciels : un dinosaure fait surface

ClamAV, une solution anti-virus libre, s’est vu assigner en justice par Trend Micro au prétexte de violer le brevet n°5623600 :

Un système pour détecter et éliminer les virus d’un réseau informatique contenant un serveur FTP pour le contrôle des transferts de fichiers et un serveur SMTP pour le contrôle des transferts de courriers électroniques à travers le système.

(Plus de détail sous Linuxfr)

Si on transpose un tel brevet dans un domaine plus concret, on pourrait obtenir à peu près cela :

Un système pour piéger et éradiquer les animaux nuisibles d’un champ ayant un système d’arrosage.

Donc fini les pièges pour les taupes, les blaireaux, ou autres, même un piège à chenilles serait interdit par un tel brevet (peut-être même les toiles d’araignées…), imaginez la dérive. Par chance, pour revenir aux brevets logiciels, ni l’Europe, ni la Suisse ne reconnaissent pour l’instant de tels brevets. Mais certains s’ingénient à vouloir introduire un tel système. Le risque pour l’industrie du logiciel est pourtant grand, en effet un brevet s’étend sur plusieurs années, alors que les évolutions aux niveaux informatiques se font dans un laps de temps beaucoup plus cours. Le seul perdant ne serait pas uniquement l’industrie, mais aussi le consommateur, car certaines nouvelles fonctionnalités ne pourraient simplement pas être implémentée à cause d’un brevet, il faudrait donc attendre que celui-ci soit échu. Les systèmes informatiques risqueraient donc d’évoluer beaucoup plus lentement avec ce genre de brevet. Pour avoir une idée des échelles de temps dont je parle, le brevet mentionné plus haut a été enregistré en 1995 ! Presque le Jurasique de l’informatique…

Je pense que les découvertes et l’innovation doivent être incitées par des mécanismes étatiques, mais ceux-ci ne devraient pas empêcher l’utilisation de celle-ci, mais juste la rétribuer de manière équitable durant un certain laps de temps. Peut-être, est-ce utopiste, mais en tout cas, le système de brevet permettant de mettre des bâtons dans les roues de tous concurrents ne favorise aucunement une progression au niveau global, mais uniquement une protection d’intérêts microéconomiques d’une entreprise parmis une foule d’acteurs économiques.

(Image CC-BY-NC-SA cap21photo)